Dépôt

Fonds classé et numérisé (les images numérisées sont consultables en salle de lecture des Archives départementales). Ce fonds regroupe les photographies aériennes (vues obliques) prises par Bernard Fête formateur au Centre Régional de Documentation Pédagogique Midi-Pyrénées (CRDP) concernant la région Occitanie.

Communicable. Les images numérisées sont consultables uniquement en salle de lecture des Archives départementales. L'accès par le site internet n'est pas envisagé, dans un souci de respect du droit d'auteur.

Les demandes de reproduction font l'objet d'un bon de commande précisant l'utilisation ultérieure des photographies (copie à usage privé, pour une publication dans la presse, pour une exposition ou autres utilisations). Toute reproduction diffusée doit être accompagnée du nom du photographe en l'occurence Bernard Fête et des mentions obligatoires suivantes : Copyright département de la Haute-Garonne / Archives départementales / Tous droits réservés pour tout pays / cote du document / nom de l'auteur

Répertoire méthodique par V. Orlandi, 2012, 35 p.

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.