Notice descriptive

Assemblée départementale. - Dossiers de séances originaux relatifs aux décisions modificatives du budget : extraits des délibérations, procès-verbaux de séances, pièces annexes aux décisions.

 (1985-1990)  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    26 juin 2007

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    Classé provisoirement


  • Indexation
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    26/10/2017
  • Dernière mise à jour :
    30/09/2019 15:39:24
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6467W

Le formulaire de recherche :

haut de page