Cote : 2 O 398 6

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1926

Présentation du contenu :

État des biens et des revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers de Bourrouste, Ladevèze, Tucoulet de Herret, Rébout ou Moungès afin d'en utiliser le produit à la réparation de l'église (1857), quartiers du Gimbra (1865-1867), Caparriou, Lasserre et Tucoulet (1902-1910) ; échange de terrains en nature bois dans le quartier de Cabarion (1918).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux sous forme de partage (1866-1867), attribution de parcelle suite au départ d'un bien tenant (1875) ; vente de menus produits (1908) ; coupe de bois (1919-1921).

Mines et carrières, ouverture provisoire d'une carrière de marne (1926)

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Plan de cinq parcelles de terre de différente nature que la commune de Nizan se propose d'aliéner pour le produit être employé en réparation pour l'église. Théodore Mulle, géomètre. 30 juillet 1857. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,32 m.

Commune de Nizan, bois non soumis au régime forestier [quartier de Cabarion]. Gervais Polastron, brigadier des Eaux et Forêts autorisé. 21 janvier 1918. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,25 x 0,17 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 398 6 (1) - 2 O 398 6 (2)

Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / coupe de bois / transaction immobilière / église / équipement collectif / forêt / plan

Personne : Mulle, Théodore (géomètre) / Polastron, Gervais (brigadier des Eaux et Forêts)

Lieu : Bourrouste (Nizan-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ladevèze (Nizan-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Tucoulet de Herret (Nizan-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Rébout (Nizan-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Moungès (Nizan-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gimbra (Nizan-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Caparriou (Nizan-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasserre (Nizan-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cabarion (Nizan-Gesse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nizan-Gesse (Haute-Garonne, France)