Elaboration, approbation (1976) ; modification n°1, approbation (1978) ; modification n°2, approbation (1979) ; modification n°3, approbation (1984) ;...

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Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

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Notice descriptive

7035 W
- Roques-sur-Garonne. - Plan d'occupation des sols.

Elaboration, approbation (1976) ; modification n°1, approbation (1978) ; modification n°2, approbation (1979) ; modification n°3, approbation (1984) ; modification n°4, approbation (1986). (1976/1986)

Contexte : 7035 W > Roques-sur-Garonne. - Plan d'occupation des sols.

Cote : 7035 W 209

Intitulé : Elaboration, approbation (1976) ; modification n°1, approbation (1978) ; modification n°2, approbation (1979) ; modification n°3, approbation (1984) ; modification n°4, approbation (1986).

Sujet : aménagement foncier / urbanisme

Lieu : Roques (Haute-Garonne, France)