Notice descriptive
Commune du Burgaud. 1 D 2 : Registre de délibérations, An II (sic)-an VII. Registre relié parchemin.
(1794/1799)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Burgaud (Le) > Délibérations > 1793-1799
Cote : 2 E 2038
Intitulé :
Commune du Burgaud. 1 D 2 : Registre de délibérations, An II (sic)-an VII. Registre relié parchemin.
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 2405
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Le Burgaud (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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