Notice descriptive
Service hydraulique. - Police de l'eau, statistique des cours d'eau, usines (moulins) et irrigations.
(1854-1885) 
| Service hydraulique. - Police de l'eau, statistique des cours d'eau, usines (moulins) et irrigations. | Importance matérielle : 0,14 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7022 W 1 - 2 | Producteur : Haute-Garonne. Service des ponts et chaussées |
| Dates extrêmes : 1854-1885 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
21 juin 2011
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
cours d'eau / irrigation / moulin / police des eauxType de documents
statistique / Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
NotesArchives à intégrer en série moderne.
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
08/07/2011Dernière mise à jour :
22/10/2019 16:47:55Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
