Notice descriptive
Gestion du domaine public routier national concédé, ouvrages d'art : dossiers de suivi et d'entretien.
(1967/2009)
Contexte : Direction interdépartementale des routes du Sud-Ouest (série W)
Cote : 7149 W 1 - 7
Intitulé :
Gestion du domaine public routier national concédé, ouvrages d'art : dossiers de suivi et d'entretien.
Importance matérielle : 0,85 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 20 décembre 2011
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
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