Cote : 2 O 320 8

Ancienne cote : 2 O 813 / O 108 / O 1413

Intitulé : Biens communaux.

Date : an XI-1938

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, projet d'aliénation (an XI) ; aliénations de communaux notamment du Clot de Lizette, Naoudès, la Gourgue de Nates, Cap de Castex, du Mès, de Régou ainsi que l'ancienne cabane du batelier (1843-1844), de communaux usurpés (1844-1845), de communaux sis en bord de Garonne en vue de la construction du canal d'amenée du moulin de Saint-Hyppolite (1868-1870), lieu-dit le Pradas (1873-1874), quartier Saint-Hyppolite (1874-1875), lieu-dit Nazilles (1881-1882).

Etat des biens et revenus (an XIV).

Exploitation des biens, vente d'herbe et de terreau (1921), d'arbres (1921-1938).

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Plan des lieux d'une partie de la section A n°18 de Saint-Hyppolite de la commune de Marquefave, état actuel des lieux et état des lieux à l'époque du cadastre. Paul Montané, géomètre. 15 octobre 1874. Ech. 1 mm pour 1 m et 1 mm pour 2 m. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

Commune de Marquefave, section E n°10 dit Nazilles, plan des lieux et plan extrait du cadastre. Montané. 4 février 1882. Ech. 2 mm par m et 1 mm pour 2 m. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 320 8 (1) - 2 O 320 8 (4).

Sujet : biens communaux / bois / moulin / transaction immobilière / transport fluvial / équipement collectif / plan

Personne : Montané

Lieu : Naoudes (Marquefave, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cap de Castet (Marquefave, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Mes (Marquefave, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Régou (Marquefave, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marquefave (Haute-Garonne, France) -- Rue Saint-Hyppolite / Le Pradas (Marquefave, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Nazilles (Marquefave, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Hippolyte (Marquefave, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Hippolyte (Marquefave, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Marquefave (Haute-Garonne, France)