Association Pour l'Aide à la Recherche d'un Toit, APART (195 J)

Notice descriptive

Association Pour l'Aide à la Recherche d'un Toit, APART

Importance matérielle : 0,3 m.l.

Cotes extrêmes : 195 J 1 - 4

Producteur : Association Pour l'Aide à la Recheche d'un Toit

Dates extrêmes : 1995-2011

Contexte
Historique de la conservation
8007 numéro du registre général papier des entrées
Modalités d'entrées
Don
Dates d'entrée
21 mars 2014
Contenu
Présentation du contenu
Fonds non classé

Les documents de conservation définitive sont ceux de la gestion du personnel avec les contrats et les salaires, la comptabilité et les rapports d'activités
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
Non communicable (fonds non classé)
Modalités de reproductions
Se reporter au règlement de la salle de lecture
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Sources complémentaires
Cotes associées (autre producteur)
ADHG - 112 J ANCRES et 183 J Mouvement des chômeurs
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
25/11/2021 08:33:17
Dernière mise à jour :
01/02/2023
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.