Notice descriptive
Commune de Saint-Orens-de-Gameville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal,1808, 14 mai-1838, 9 mai (en tête : " relevé des verbaux, déclarations, adjudications, an VIII-an XIII)
(1808/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Orens-de-Gameville > Délibérations > 1808-1838
Cote : 1 NUM AC 2146
Intitulé :
Commune de Saint-Orens-de-Gameville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal,1808, 14 mai-1838, 9 mai (en tête : " relevé des verbaux, déclarations, adjudications, an VIII-an XIII)
Sujet : conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
Lieu : Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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