Notice descriptive
Commune de Saint-Sauveur. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1755, 2 mars-1776, 6 janvier
(1755/1776)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sauveur > Délibérations > 1755-1776
Cote : 1 NUM AC 533
Intitulé :
Commune de Saint-Sauveur. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1755, 2 mars-1776, 6 janvier
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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