Paul Crespy (65 J)

Notice descriptive

Crespy, Paul (magistrat à Paris)

Importance matérielle : 5 m.l.

Cotes extrêmes : 65 J

Producteur : Crespy, Paul

Dates extrêmes : 1960-1982

Contexte
Historique de la conservation
N° 4525 au registre papier des entrées.
Modalités d'entrées
Don
Dates d'entrée
15 décembre 1994
Contenu
Présentation du contenu
Fonds non classé.

Comprends des notes, travaux de recherches, copies de dossiers judiciaires
Tris et éliminations
Aucun
Indexation
Sujets
justice / magistrat
Lieux
Paris (France)
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
Non communicable (fonds non classé)
Modalités de reproductions
Se reporter aux réglements en vigueur.
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Notes
Un récolement sommaire a été dressé et est disponible sur demande.
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
31/08/2021 14:47:27
Dernière mise à jour :
01/02/2023
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.