Notice descriptive
Gestion collective et individuelle des personnels enseignants : listes, procès-verbaux de commissions.
(1900/2006) 
| Gestion collective et individuelle des personnels enseignants : listes, procès-verbaux de commissions. | Importance matérielle : 5 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6811 W 1 - 45 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
14 décembre 2009
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
enseignantType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
16/12/2009Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:15:25Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Liste des enseignants du public dans toutes les écoles de la Haute Garonne.
(2000/2006)Guerre d'Algérie. - Gestion collective des personnels enseignants.
(1961/1971)Etat des personnels repliés (nés entre 1880 et 1920). Arrêtés collectifs de titularisation au 01/01/1935. Etat nominatif du personnel intérimaire en fonction ou resté sans poste. Fiches de carrière des institutrices nées avant 1900 : lettres A à D.
(1900/1935)Fiches de carrière des institutrices nées avant 1900 : lettres E à M.
(1900/1935)Fiches de carrière des institutrices nées avant 1900 : lettres N à Z.
(1900/1935)Livres de paie, états liquidatifs des traitements des instructeurs, récapitulatifs annuels.
(1965/1969)Registres de l'état des traitements, suppléments de traitement et indemnités à payer aux fonctionnaires dépendant de la direction de l'enseignement primaire.
(1937/1949)Commission administrative paritaire départementale des instituteurs et professeurs des écoles. - Elections des représentants des personnels: résultats, procès-verbaux d'élections et de dépouillement.
(1987/2002)Adaptation et intégration scolaire: enquêtes relatives aux postes, aux fonctions des personnels, statistiques, rapports.
(1994/2003)
