Notice descriptive

Tables alphabétiques 1840-1876 (1840-1876)

Contexte : Conservation des hypothèques de Saint-Gaudens : instruments de recherche > Tables alphabétiques, an VII-1955
Cote : 4 Q 10 464 - 494
Intitulé : Tables alphabétiques 1840-1876
Date : 1840-1876

Présentation du contenu :

Les volumes 1 à 19 sont en ordre alphabétique. Les volumes suivants sont ouverts, sans ordre alphabétique, au fur et à mesure de l'épuisement des pages alphabétiques des 19 premiers volumes. Les volumes 20-30 font donc référence à de multiples lettres et l'accès de ces derniers registres s'effectue obligatoirement par les 2 registres indicateurs (4 Q 10/439 et 440) ou par renvoi depuis les volumes précédents. Il semble que vers 1864, les hypothèques aient entrepris une nouvelle refonte qui est restée inachevée. Le n° 25 est doublé, il reprend au début des pages les personnes portées au volume précédent et la tenue des registres suivant s'effectue jusqu'à la refonte de 1876. Les volumes 25 à 28 sont doublés d'un chiffre au crayon à papier que nous avons porté entre parenthèses.



Sujet : fiscalité / fiscalité immobilière / immobilier / notaire / publicité foncière / transaction immobilière
Lieu : Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

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