Cote : 2 R 98

Intitulé : Amnistie du 25 mars 1810.

Date : 1810-1811

Présentation du contenu :

Décret d’amnistie du 25 mars 1810 : affiche.

Correspondance, certificats d’amnistie, états nominatifs (1810).

Exclus de l’amnistie : correspondance (1810-1811).

États nominatifs des conscrits réfractaires ou déserteurs qui n’ont pas bénéficié de l’amnistie (août 1811)

Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major