Notice descriptive
Pelleport. 1 D 6 : registre de délibérations, 1937-1942
(1937, 20 juin -1942, 27 décembre)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pelleport > Délibérations > 1937-1942
Cote : 2 E 12500
Intitulé :
Pelleport. 1 D 6 : registre de délibérations, 1937-1942
Date : 1937, 20 juin -1942, 27 décembre
Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire, non folioté
Sujet : conseil municipal
Lieu : Pelleport (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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