Notice descriptive
Administration générale. (1833-1936)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montesquieu-Lauragais
Cote : 2 O 374 3
Ancienne cote : 2 O 922 / O 24 / O 109 / O 1414
Intitulé : Administration générale.
Date : 1833-1936
Présentation du contenu :
Contentieux, revendication par la commune de deux pièces attenantes au presbytère (1833-1838).
Contrats, assurance contre l'incendie (1887-1888), abonnement à la SACEM (1920).
Listes électorales, renseignement concernant une possible erreur (1936).
Sujet : administration générale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / presbytère / propriété intellectuelle / élection
Lieu : Montesquieu-Lauragais (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
