Notice descriptive
Séances de 1996
(1996/1996)
Séances de 1996
Notices filles
28 février. Volume 1, Président ; sports et temps libre ; personnes agées et actions humanitaires ; voirie départementale et communale ; tourisme ; actions économiques ; transports et communications.Volume 2, solidarité, insertion et action sociale ; actions et participations départementales ; affaires culturelles ; associations relevant de la première commission ; associations relevant de la deuxième commission ; associations relevant de la troisième commission ; associations relevant de la quatrième commission ; associations relevant de la cinquième commission. Volume 3, agriculture et aménagement de l'espace rural ; urbanisme et habitat ; environnement ; enseignement et éducations.
(1996/1996)10 avril. Volume 1, associations relevant de la première commission ; associations relevant de la deuxième commission ; associations relevant de la troisième commission ; associations relevant de la quatrième commission ; associations relevant de la cinquième commission ; Président ; personnes agées et actions humanitaires ; sports et temps libre ; voirie départementale et communale ; tourisme ; transports et communications. Volume 2, agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; urbanisme et habitat. Volume 3, environnement ; enseignement et éducations ; solidarité, insertion et action sociale ; actions et participations départementales ; affaires culturelles.
(1996/1996)5 juin. Volume 1, Président ; personnes agées et actions humanitaires ; voirie départementale et communale ; tourisme ; agriculture et aménagement de l'espace rural. Volume 2, sports et temps libre ; actions économiques ; transports et communications ; urbanisme et habitat ; environnement ; enseignement et éducations ; solidarité, insertion et action sociale. Volume 3, actions et participations départementales ; affaires culturelles ; associations relevant de la première commission ; associations relevant de la deuxième commission ; associations relevant de la troisième commission ; associations relevant de la quatrième commission ; associations relevant de la cinquième commission
(1996/1996)3 juillet. Volume 1, Président ; Tourisme ; agriculture et aménagement de l'espace rural. Volume 2, sports et temps libre ; personnes agées et actions humanitaires ; voirie départementale et communale ; actions économiques ; transports et communications ; urbanisme et habitat ; environnement ; enseignement et éducations. Volume 3, solidarité, insertion et action sociale ; actions et participations départementales ; affaires culturelles ; associations relevant de la première commission ; associations relevant de la deuxième commission ; associations relevant de la troisième commission ; associations relevant de la quatrième commission ; associations relevant de la cinquième commission.
(1996/1996)28 août. Volume 1, Président ; sports et temps libre ; personnes agées et actions humanitaires ; voirie départementale et communale ; tourisme ; agriculture et aménagement de l'espace rural ; actions économiques ; transports et communications ; urbanisme et habitat ; environnement. Volume 2, enseignement et éducations ; solidarité, insertion et action sociale ; actions et participations départementales ; affaires culturelles ; associations relevant de la première commission ; associations relevant de la deuxième commission ; associations relevant de la troisième commission ; associations relevant de la quatrième commission ; associations relevant de la cinquième commission.
(1996/1996)9 octobre
(1996/1996)11 décembre
(1996/1996)


