Notice descriptive

Biens communaux. (1806-1932)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montbrun-Bocage
Cote : 2 O 365 6
Ancienne cote : 2 O 911 / O 109
Intitulé : Biens communaux.
Date : 1806-1932

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénation de communaux sis dans le village (1834-1848), lieux-dits Roc de Combère et Prousanous de Mouchot (1839).

Eau, fontaine construction au bout du village (1834-1841) ; puits, construction de deux puits dans le village (1864-1865).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des communaux de Lacouech (1856-1885), de Saint-Hilaire dit du cimetière (1889-1932) ; ventes de branchages (1919-1920), de bois notamment provenant des débris des ponts du Bigné et de Barineou (1919-1929), d'arbres (1924-1928).

Forêt communale, aliénation d'une sapinière (1858-1865), coupes de bois (1920-1923).



Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

[Commune de Montbrun-Bocage], aliénation d'un communal sis dans le village, plan des lieux. Arnaud-Clément Roux et Jean Fauroux. 25 mars 1834]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,17 m.

Plan d'une partie de la ville de Montbrun et du terrain communal situé derrière les maisons de la rue Droite. Cassas. 8 février 1847. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,19 x 0,25 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 365 6 (1) - 2 O 365 6 (3).



Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / forêt communale / ouvrage d'art / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Personne : Roux, Arnaud-Clément / Fauroux, Jean / Cassas
Lieu : Roc de Combère (Montbrun-Bocage, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Prousanous de Mouchot (Montbrun-Bocage, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lacouech (Montbrun-Bocage, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Hilaire (Montbrun-Bocage, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montbrun-Bocage (Haute-Garonne, France) -- Pont du Bigné / Montbrun-Bocage (Haute-Garonne, France) -- Pont de Barineaou / Montbrun-Bocage (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

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