Notice descriptive
Commune de Saint-Jean-des-Pierres, fusionnée à Saint-Martin-des-Pierres le 5 septembre 1847 pour former la commune de Saint-Pierre. 1 D 1, registre des délibérations du conseil municipal, an X, 29 thermidor-1838, 30 mai (dans un sens), correspondance, 1807-1837 (dans l'autre sens)
(1802/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Pierre > Délibérations > 1802-1838
Cote : 1 NUM AC 4348
Intitulé :
Commune de Saint-Jean-des-Pierres, fusionnée à Saint-Martin-des-Pierres le 5 septembre 1847 pour former la commune de Saint-Pierre. 1 D 1, registre des délibérations du conseil municipal, an X, 29 thermidor-1838, 30 mai (dans un sens), correspondance, 1807-1837 (dans l'autre sens)
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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