Notice descriptive
Police. (1889-1913)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montoussin
Cote : 2 O 387 7
Ancienne cote : 2 O 951 / M 611
Intitulé : Police.
Date : 1889-1913
Présentation du contenu :
Police rurale, droit de dépaissance, demande de maintien (1889).
Police locale, fête locale, règlementation (1913).
Sujet : fête / pâturage / règlementation
Lieu : Montoussin (Haute-Garonne, France) / Tillet (Montoussin, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :


