Notice descriptive
Administration générale. - Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école (1840-1841), de logement à l'institutrice (1886-1888) ; assurance contre l'incendie (1920-1930) ; abonnement à la SACEM (1923). Contentieux, réclamation de Justin Oulmière, architecte, pour paiement d'une somme qui lui serait due (1893-1894). (1840-1930)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Folcarde
Cote : 2 O 185 2
Ancienne cote : 2 O 458 / O 15 / O 104 bis
Intitulé : Administration générale. - Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école (1840-1841), de logement à l'institutrice (1886-1888) ; assurance contre l'incendie (1920-1930) ; abonnement à la SACEM (1923). Contentieux, réclamation de Justin Oulmière, architecte, pour paiement d'une somme qui lui serait due (1893-1894).
Date : 1840-1930
Sujet : administration communale / contentieux administratif
Personne : Oulmière, Justin (architecte)
Lieu : Folcarde (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
