Notice descriptive
Commune de Nailloux. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 25 germinal-1826, 15 mai (" Registre du corps municipal pour lui servir à inscrire ses délibérations et autres actes relatifs à ses fonctions ").
(1805/1826)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Nailloux > Délibérations > Nailloux > 1805-1826
Cote : 1 NUM AC 3457
Intitulé :
Commune de Nailloux. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 25 germinal-1826, 15 mai (" Registre du corps municipal pour lui servir à inscrire ses délibérations et autres actes relatifs à ses fonctions ").
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, 144 folios
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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