Notice descriptive
Commune de Saiguède. 1 D 2 : registres des délibéraitons du conseil municipal, 1837, 16 juillet-1845, 3 août (contient à la suite un registre des arrêtés du maire, 1884-1921)
(1837/1845)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saiguède > Délibérations > 1837-1845
Cote : 1 NUM AC 5222
Intitulé :
Commune de Saiguède. 1 D 2 : registres des délibéraitons du conseil municipal, 1837, 16 juillet-1845, 3 août (contient à la suite un registre des arrêtés du maire, 1884-1921)
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saiguède (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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