Notice descriptive
Titre V
(1972/1998)
Titre V
Notices filles
Programmation des crédits : tableaux de programmation, fiches navette d'autorisation de programme, situations des crédits de paiement, situations des autorisations de programme, récapitulatifs par chapitres, par secteurs, par départements, par édifices, bilans, correspondance.
(1973/1994)Fiches récapitulatives des opérations réalisées et subventionnées par édifices.
(1981/1981)Dossiers comptables d'investissement et de gestion des crédits, par départements, villes et édifices : fiches navette, marchés, lettres de commande, avenants, conventions, arrêtés (1973-1998).
(1973/1998)Marchés publics de travaux, classés par département, ville et édifice : dossiers de marchés, plans, rapports de présentation d'un projet de marché, déclarations à souscrire par les entreprises, procès-verbaux de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis, certificats de réception des travaux, décomptes généraux.
(1972/1997)
