Notice descriptive

Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 1 : Registre de délibérations consulaires, 1614, 26 mai-1651, 6 octobre. Registre relié plein parchemin, non folioté

 (1614/1651)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Clermont-le-Fort > Délibérations > 1614-1651
Cote : 2 E 4732
Intitulé :

Commune de Clermont-le-Fort. 1 D 1 : Registre de délibérations consulaires, 1614, 26 mai-1651, 6 octobre. Registre relié plein parchemin, non folioté

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2430

Sujet : administration locale d'Ancien Régime / administration locale d'Ancien Régime / délibération
Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

Iconographies

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