Notice descriptive
Commune de Caraman. 1 S 1 : registre des délibérations de la Caisse d'avances en faveur des pauvres (créée par Victor-Maurice de Riquet, comte de Caraman), 1781-1791. A la suite, délibérations du Comité d'instruction primaire, 1830-1853 (1781/1791)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caraman > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 4207
Intitulé : Commune de Caraman. 1 S 1 : registre des délibérations de la Caisse d'avances en faveur des pauvres (créée par Victor-Maurice de Riquet, comte de Caraman), 1781-1791. A la suite, délibérations du Comité d'instruction primaire, 1830-1853
Sujet : administration communale / aide sociale / conseil municipal / finances communales / finances publiques / indigent / structure communale d'aide sociale / administration communale / aide sociale / délibération / enseignement / financement / finances communales / finances publiques / indigent / structure communale d'aide sociale
Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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