Notice descriptive
Commune de Fabas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1899, 12 novembre-1931, 14 février.
(1899/1931)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fabas > Délibérations > 1899-1931
Cote : 1 NUM AC 4910
Intitulé :
Commune de Fabas. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1899, 12 novembre-1931, 14 février.
Sujet : conseil municipal / arrêté du maire / conseil municipal / délibération / procès verbal / rapport de police / registre / texte officiel
Lieu : Fabas (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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