Notice descriptive
Saman. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
(1790/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saman > Délibérations > 1790-1837
Cote : 2 E 2185
Intitulé :
Saman. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Saman (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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