Notice descriptive
Projet INPI, CNIL. Projet Bruxelles.
(2000-2004)
Contexte : 8517W > Recherche et autres activités scientifiques. > Projets de recherche Forsic (Formation et Recherche en Sciences de l'Information et de la Communication).
Cote : 8517 W 40
Intitulé :
Projet INPI, CNIL. Projet Bruxelles.
Date : 2000-2004
Présentation du contenu :
Projet INPI, CNIL : textes règlementaires, procédure d'enregistrement de la marque, déclaration du site FORSIC à la CNIL, mémoire adminsitratif, documentation, correspondance. Projet Bruxelles, CNDP, GIDEP, communication : dossier descriptif du projet, plaquettes, revues, schémas, documentation, correspondance.
Sujet : formation professionnelle / recherche scientifique
Type de document : Documents écrits
