Notice descriptive

Commune de Montclar-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1833 (contient quelques notes : copie de la lettre adressée au sous-préfet le 25 juin 1812 donnant la répartition des terres de la commune par nature de culture @ mutation de 1810)

 (1810/1833)

Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montclar-Lauragais > Délibérations > 1810-1833
Cote : 1 NUM AC 1854
Intitulé :

Commune de Montclar-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1833 (contient quelques notes : copie de la lettre adressée au sous-préfet le 25 juin 1812 donnant la répartition des terres de la commune par nature de culture @ mutation de 1810)

Sujet : agriculture / cadastre / conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
Lieu : Montclar-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits

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109 vues Commune de Montclar-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1833 (contient quelques notes : copie de la lettre adressée au sous-préfet le 25 juin 1812 donnant la répartition des terres de la commune par nature de culture @ mutation de 1810)
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