Cote : 2 R 79

Intitulé : Affaires particulières.

Date : an VIII-1817, 1873-1875

Présentation du contenu :

Attitude injurieuse et voie de fait contre la gendarmerie lors de l’arrestation de réfractaires (an VIII).

Emigration en Espagne de conscrits (an X-1807).

Cas individuels de conscrits, réfractaires, déserteurs, enrôlés volontaires, conscrits arrêtés, condamnés par erreur, décédés (an XII-1817).

Actes d’état civil servant de pièces justificatives, établis en Espagne ou en Italie, et faux actes de mariage de conscrits (an XII-an XIII).

Destitutions de maires pour aide à réfractaires (1808-1812).

Mutilations volontaires (1811, 1873-1875).

Création de régiments de réfractaires, envoyés dans les îles (1811).

Poursuite abusive sous prétexte de recherche d’un déserteur (1812).

Autorisations données à des conscrits de rester incorporés dans la garde du roi d’Espagne (1812-1813)

Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major