Notice descriptive
Commune de Bellegarde-Sainte-Marie. 1 G 2 : états de sections de 1791 et mutations jusqu'en 1838
(1791/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellegarde-Sainte-Marie > Compoix et cadastres
Cote : 1 NUM AC 1322
Intitulé :
Commune de Bellegarde-Sainte-Marie. 1 G 2 : états de sections de 1791 et mutations jusqu'en 1838
Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / livre des mutations / cadastre
Lieu : Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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