Notice descriptive
Commune de Caignac.1 D 1 bis : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 23 frimaire-an IX, 23 frimaire
(1794/1800)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caignac > Délibérations > 1794-1800
Cote : 2 E 11486 / 1 NUM AC 3436
Intitulé :
Commune de Caignac.1 D 1 bis : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 23 frimaire-an IX, 23 frimaire
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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