Notice descriptive
Urbanisme et habitat ; actions et participations départementales ; enseignement et éducation ; transports et communications ; voirie ; insertion et personnes handicapées ; solidarité, action sociale, politique de la ville et grand projet de ville.
(2005/2005)
Contexte : 7296W > Séances de 2005 > 31 août
Cote : 7296 W 116
Intitulé :
Urbanisme et habitat ; actions et participations départementales ; enseignement et éducation ; transports et communications ; voirie ; insertion et personnes handicapées ; solidarité, action sociale, politique de la ville et grand projet de ville.
Sujet : conseil départemental
Type de document : Documents écrits
