Notice descriptive

Commune de Le Plan. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 25 juillet-1863, 27 septembre

 (1859/1863)

Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Plan (Le) > Délibérations > 1859-1863
Cote : 1 NUM AC 1778
Intitulé :

Commune de Le Plan. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1859, 25 juillet-1863, 27 septembre

Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Le Plan (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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