Notice descriptive
Commune de Montlaur. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1787, 7 octobre-an XIV, 12 brumaire (en plus, ordonnance et réquisition @ et tête-bêche, tableau des grains, s.d) (1787/1805)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montlaur > Délibérations > 1787-an XIV
Cote : 1 NUM AC 2420
Intitulé : Commune de Montlaur. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1787, 7 octobre-an XIV, 12 brumaire (en plus, ordonnance et réquisition @ et tête-bêche, tableau des grains, s.d)
Sujet : conseil municipal / céréale / police / réquisition civile / administration communale / délibération / acte administratif / agriculture
Lieu : Montlaur (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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