Cote : 2 O 346 7

Ancienne cote : 2 O 866 / O 108 bis / 3 V 17 AT

Intitulé : Biens communaux.

Date : an XIV-1936

Présentation du contenu :

Etats des biens et revenus (an XIV-1806).

Exploitation des biens, vente d'arbres (1863) ; baux ruraux, mise à ferme d'un communal sis au Moulas (1887-1888), location de la place des Combals pour l'installation d'une scierie mécanique (1933-1936).

Transactions immobilières, aliénation (1896), acquisition de terrains sis aux Graves pour servir de carrières de gravier (1910-1928).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Commune de Mirepoix-sur-Tarn, acquisition d'un terrain, plan des lieux, les Graves. Pierre Gay. 5 juillet 1927. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,26 x 0,22 m.

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / carrière / industrie du bois / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Gay, Pierre

Lieu : Le Moulas (Mirepoix-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mirepoix-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) -- Place des Combals / Les Graves (Mirepoix-sur-Tarn, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mirepoix-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)