Cote : 2 O 383 8

Ancienne cote : 2 O 944 / 2 O 945 / O 109 / O 1415

Intitulé : Biens communaux.

Date : an XI-1938

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis lieux-dits Enseriès (an XI-1810), Varennes, Montjoire Vieux, Saint-Martin, Labourdette, Toulzas, Garrigues, Grabats, Vigné, Sansotte, Enseriès, Louillé (1841-1846), Buscaille, Pas de Lazé, au village et partie de l'ancien chemin n°2 (1874), Saint-Sernin, Zinières et excédents de chemins (1883-1884), au village (1901-1911) ; échange de terrains en vue du désenclavement de l'église (1892) ; demande d'acquisition d'un communal (1896).

Eau, fontaine, construction (an XII-an XIII), réparation de la fontaine d'Enfouis (1909).

Etat des biens et revenus (an XIV).

Exploitation des biens, location d'un communal en faveur de la Coopérative montjoirienne de Boulangerie (1930) ; vente d'arbres (1937-1938).

Autres données descriptives :

La liasse comprend cinq plans :

Commune de Montjoire, aliénation de terrain par voie d'alignement, demande de concession Reynis Etienne, curé, domicilié à Montjoire, plan des lieux, section C du village. Mercadier. 1er mai 1901. Ech. 1/500. Papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Commune de Montjoire, aliénation de terrain par voie d'alignement, demande de concession Lafon Jean-Marie, tailleur, domicilié à Montjoire, plan des lieux, section C du village. Mercadier. 1er mai 1901. Ech. 1/500. Papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

[Commune de Montjoire], plan géométrique de deux lopins de terre faisant partie du domaine public et proposés à la vente aux sieurs Reynis et Bosc, section C du plan cadastral. Mercadier. 30 mai 1909. Ech. 1/250. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Commune de Montjoire, plan du village. Théophile Cistac. 20 février 1892. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,22 m.

Commune de Montjoire, extrait du plan cadastral, section C du village. 20 juin 1930. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,20 x 0,22 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 383 8 (1) - 2 O 383 8 (2).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / fontaine / transaction immobilière / équipement collectif / plan / village

Personne : Reynis, Etienne (curé) / Mercadier / Lafon, Jean-Marie / Bosc / Cistac, Théophile

Organisme : Coopérative montjoirienne de Boulangerie

Lieu : Enseriès (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montjoire Vieux (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Martin (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labourdette (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Toulzas (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Garrigues (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Grabats (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Vigné (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sansotte (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Louillé (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Buscaille (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pas de Lazé (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Saint-Sernin (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Zinières (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montjoire (Haute-Garonne, France) -- Fontaine d'Enfouis / Les Varennes (Montjoire, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montjoire (Haute-Garonne, France)