Cote : 2 O 427 6

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1831-1925

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis lieu-dit du Gravier d'Argenton pour en utiliser le produit à la réparation du clocher (1831-1842), quartier du Clédat pour en utiliser le produit aux travaux de préservation d'une promenade publique (1859-1860), quartier du Sant ou de Piquet (1860) ; échange d'un terrain sis au Broucas du Bascou contre un terrain dans le village destiné à l'établissement d'une place publique (1833-1834) ; acquisitions de terrains au quartier de la Boudigue en vue de l'établissement d'un pont sur le Ger (1859-1860), autour de la chapelle de Brouls (1880-1883).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de communaux (1834), suppression provisoire de la redevance (1848-1850) ; vente d'arbres (1878-1925), de bois (1890)

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

[Commune de Pointis-Inard], plan comparatif du Broucas du Bascou. 1833. Éch. n.d. Papier. Dim. 0,19 x 0,26 m.

Plan du quartier de l'église de Pointis-Inard. 1833. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,33 x 0,22m.

Plan géométrique de la chapelle de Brouls et de ses dépendances. Bertrand Perrin, géomètre. 2 novembre 1881. Éch. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,20 m

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / ouvrage d'art / place publique / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan

Personne : Perrin, Bertrand (géomètre)

Lieu : Ger (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / La Boudigue (Pointis-Inard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Broucas du Bascou (Pointis-Inard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Clédat (Pointis-Inard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Gravier d'Argenton (Pointis-Inard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Sant (Pointis-Inard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Piquet (Pointis-Inard, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pointis-Inard (Haute-Garonne, France) -- Chapelle de Brouls / Pointis-Inard (Haute-Garonne, France)