Notice descriptive
Commune de Saint-Pierre. Commune associée de Saint-Martin-des-Pierres. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 25 janvier-1838, 22 novembre (1808/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Pierre > Délibérations > 1808-1838
Cote : 1 NUM AC 4353
Intitulé : Commune de Saint-Pierre. Commune associée de Saint-Martin-des-Pierres. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 25 janvier-1838, 22 novembre
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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