Cote : 2 O 268 7

Ancienne cote : 2 O 671 / O 106 bis

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1926

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme par voie de partage de communaux sis quartiers de las Coustères, du Bosc et de la Lannette (1824), dans la section de Laffiteau (1854-1926).

Transactions immobilières, aliénations de communaux pour en utiliser le produit à l'acquisition et à l'aménagement de l'école, quartiers du Luz, des Bouzigues, de las Coustères et de la Lannette (1868-1869), quartier de Laffiteau (1878-1880).

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

Communaux de Lalouret, section de Laffiteau. Louis Reulet. 2 septembre 1897. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,31 x 0,20 m.

Plan géométrique de quatre parcelles de terrain communal situés à Lalouret-Laffiteau aux quartiers du Luz, de las Bouzigues, à la Coustère et de la Lanète. Henri Cammes, géomètre. 12 mars 1869. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,19 x 0,27 m.

Plan géométrique de trois parcelles de terrain communal appartenant à la commune de Lalouret-Laffiteau. Henri Cammes, arpenteur géomètre. 26 septembre 1878. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 268 7 (1) - 2 O 268 7 (2).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / transaction immobilière / école / équipement collectif / plan

Personne : Reulet, Louis / Cammes, Henri (géomètre)

Lieu : Cap de la Lannette (Lalouret-Laffiteau, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Bois (Lalouret-Laffiteau, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Boudigues (Lalouret-Laffiteau, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Coustélats (Lalouret-Laffiteau, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lalouret-Laffiteau (Haute-Garonne, France) / Lafiteau (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lalouret-Laffiteau (Haute-Garonne, France)] / Lalouret (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lalouret-Laffiteau (Haute-Garonne, France)]