Notice descriptive
Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1914, 31 mai-1956, 14 octobre. (1914/1956)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Trébons-sur-la-Grasse > Délibérations > 1914-1956
Cote : 1 NUM AC 2347
Intitulé : Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1914, 31 mai-1956, 14 octobre.
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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