Notice descriptive
Urbanisme et habitat ; actions économiques ; transports et communications ; environnement ; affaires culturelles ; enseignement et éducation ; sport et temps libre ; actions et participations départementales.
(1999/1999)
Contexte : 7296W > Séances de 1999 > 29 septembre
Cote : 7296 W 11
Intitulé :
Urbanisme et habitat ; actions économiques ; transports et communications ; environnement ; affaires culturelles ; enseignement et éducation ; sport et temps libre ; actions et participations départementales.
Sujet : conseil départemental
Type de document : Documents écrits
