Notice descriptive
Commission d'élus, dossiers des séances : tableaux de recensement des projets et de répartition des crédits, comptes rendus de réunions, arrêtés de programmation, notes au secrétaire général et aux sous-préfets, bilan.
(1994/2003)
Contexte : 7523 W > Dotation de développement rural (DDR)
Cote : 7523 W 22
Intitulé :
Commission d'élus, dossiers des séances : tableaux de recensement des projets et de répartition des crédits, comptes rendus de réunions, arrêtés de programmation, notes au secrétaire général et aux sous-préfets, bilan.
Sujet : aménagement du territoire / collectivité locale / financement / équipement collectif
Type de document : Documents écrits
