Notice descriptive

Biens communaux.

 (1790-1939)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montaigut-sur-Save
Cote : 2 O 356 7
Intitulé :

Biens communaux.

Date : 1790-1939

Présentation du contenu :

Etats des biens et revenus (1790-1806).

Transactions immobilières, aliénations de communaux, lieu-dit Ruisseau de las Monges (1811-1813), au village (1837-1925), lieu-dit Camerle (1844-1919), bois sis lieux-dits Monestié et Béringuié [Bélengues] (1856), parcelle près de la Save à l'embouchure du ruisseau de l'Arsène (1869), lieu-dit Hounédis et au village (1926-1927), pré du presbytère (1932) ; échange de terrains (1855-1856) ; cession d'un terrain communal en faveur de la maison de retraite de Notre-Dame d'Alet (1862-1863).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de divers communaux (1823), location d'une partie du communal de Camerle (1921-1936) ; plantation d'arbres (1847-1859) ; vente d'arbres (1877-1939), de foin (1893-1931), de bois (1925-1931) ; coupes de bois, adjudication (1910).

Eau, puits, réparation (1837-1842).

Cession d’une servitude de passage sur le communal de Camerle (1877-1878)



Autres données descriptives :

La liasse comprend sept plans :

Commune de Montaigut-sur-Save, vente d'un terrain communal, plan des lieux. Ader, agent voyer. 28 mars 1925. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,31 m.

[Commune de Montaigut-sur-Save, lieu-dit Camerle], plan géométrique. Siméon Géraud. 15 avril 1845. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,33 x 0,23 m.

[Commune de Montaigut-sur-Save, aliénation d'un communal, lieu-dit Camerle, plan des lieux]. 1918. Ech. n.d. Calque. Dim. 0,19 x 0,22 m.

Extrait du plan cadastral de la commune de Montaigut-sur-Save, [aliénation d'un communal, lieu-dit Hounédis, plan des lieux]. 1926. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,23 x 0,27 m.

Extrait du plan cadastral de la commune de Montaigut-sur-Save, [aliénation d’un communal, lieu-dit Hounédis, plan des lieux]. 1926. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,26 x 0,23 m.

Extrait du plan cadastral de la commune de Montaigut-sur-Save, [aliénation d’un communal, village, plan des lieux]. 1926. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,27 m.

Commune de Montaigut, terrain communal dit de Camerle. [1877]. Ech. n.d. papier. Dim. 0,23 x 0,35 m



Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / forêt / presbytère / puits / servitude / transaction immobilière / équipement collectif / établissement médico social / plan
Personne : Ader (agent voyer) / Géraud, Siméon
Lieu : Arsène (France ; cours d'eau) / Bélengues (Montaigut-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Camerlé (Montaigut-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hounédis (Montaigut-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Monestier (Montaigut-sur-Save, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet / Save (France ; cours d'eau) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Pour aller plus loin

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