Notice descriptive

Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1790-an IX. Registre relié peau verte à restaurer

 (1790/1801)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bourg-Saint-Bernard > Délibérations > 1790-1801
Cote : 2 E 2270
Intitulé :

Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1790-an IX. Registre relié peau verte à restaurer

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2404

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

Iconographies

275 vues Commune de Bourg-Saint-Bernard. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1790-an IX. Registre relié peau verte à restaurer
(275 vues)
Consulter le document (275 vues)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page