Notice descriptive
Fonctionnement des services. - Finances, logistique : rapports d'activité, inventaire du matériel, rapports du contrôle de gestion.
(1953/2005) 
| Fonctionnement des services. - Finances, logistique : rapports d'activité, inventaire du matériel, rapports du contrôle de gestion. | Importance matérielle : 0,4 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6825 W 1 - 3 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
14 janvier 2010
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
enseignement élémentaireType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
28/01/2010Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:18:00Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Rapports d'activité de Monsieur l'Inspecteur d'académie et des services départementaux de l'Education nationale de la Haute-Garonne.
(1986/1995)Bourses de l'enseignement secondaire: listings des boursiers.
(2003/2005)Inventaire du matériel et du mobilier de l'Inspection académique (1953-1990). Trois registres de comptes de l'Inspection académique, délégation et utilisation de crédits ministériels, dépenses de fonctionnement (1966,1975-1990).
(1953/1990)
