Notice descriptive
Conscrits réfractaires et déserteurs graciés ou radiés. (an X-1814)
Contexte : Organisation de l'armée > Répression de la désertion et justice militaire. > Fonds de la préfecture > Réfractaires et déserteurs. > Amnistie.
Cote : 2 R 100
Intitulé : Conscrits réfractaires et déserteurs graciés ou radiés.
Date : an X-1814
Présentation du contenu :
Répertoire des individus graciés ou acquittés (s.d.).
Réglementation et états nominatifs (an X-1813).
Propositions de radiation des conscrits réfractaires (1806, 1811, 1813).
États nominatifs de déserteurs graciés (1813-1814)
Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
