Notice descriptive
Commune de Gaillac-Toulza.1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1711-1731, 20 juin.
(1711/1731)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gaillac-Toulza > Délibérations > 1711-1731
Cote : 1 NUM AC 3407
Intitulé :
Commune de Gaillac-Toulza.1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1711-1731, 20 juin.
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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